Pour Saint Brevin Avec Vous
est un groupe de réflexion.
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée par la Loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles), sachez que les informations que vous nous communiquez sont exclusivement réservées à l’usage du groupe de réflexion ‘Pour Saint Brevin Avec Vous’. L’utilisateur fournit ces informations sur le site poursaintbrevin.fr en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé l’obligation ou non de fournir ces informations.
En remplissant ce formulaire, vous autorisez ceux-ci à utiliser vos données pour des envois en lien avec le site poursaintbrevin.fr. Conformément aux articles 38 et suivants de la Loi n°78-17 précitée, vous disposez d’un droit d’accès, de rétractation, de suppression, de modification et d’opposition sur les données vous concernant en écrivant par mail à poursaintbrevin@gmail.com ou par courrier à Nathalie Le Berre ‘ Pour Saint Brevin Avec Vous’ 36 rue de la Quatretais 44250 Saint Brevin Les Pins.
Propriétaire : Nathalie Le Berre 36 rue de la Quatretais 44250 Saint-Brevin Les Pins
Conception et réalisation : Ronan Parois
Responsable publication : Nathalie Le Berre – poursaintbrevin@gmail.com
Webmaster : Nathalie Le Berre – poursaintbrevin@gmail.com
Hébergeur : OVH
Droits d’auteurs
Le présent site constitue une œuvre au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du groupe de réflexion. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.
En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d’information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.
Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
Copyright
Tous droits réservés. Toutes les pages du site sont protégées.
Tous droits de reproduction et de diffusion réservés.
